Marchés publics
Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de conseil en stratégie, en cadrage et conduite de projets et en efficacité opérationnelle (Juillet 2022)
- Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
- Annexe 1 du CCAP
- Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
- Règlement de consultation (RC)
Voir l'avis d'attribution (février 2023)
Accord cadre relatif à l'accompagnement du Centre de la participation citoyenne de la DITP dans la conception, la mise en œuvre et le suivi de dispositifs de participation citoyenne (2021)
- Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
- Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
- Règlement de consultation candidatures (RC)
- Règlement de consultation offre (RC)
Accord cadre d’études barométriques sur la complexité administrative menée auprès des usagers des services publics (2021)
- Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
- Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
- Règlement de consultation (RC)
Innovation publique : démarches de coconception, de design de services, de sciences comportementales, d'expérimentation et de formation à ces méthodes (2019)
- Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
- Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
- Règlement de consultation (RC)
Accord cadre relatif à l'accompagnement managérial de la transformation publique (2018)
- Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
- Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
- Règlement de consultation (RC)
Assistance à la conception et à la mise en oeuvre opérationnelle de projets de transformation de l'action publique (2017-2022)
- Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
- Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
- Règlement de consultation (RC)