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Documentation

études et référentiels
Le référentiel Marianne - nouvelle version (sept. 2016)
Par ex., 2018-10-20
Par ex., 2018-10-20
Étude
06.02.17
Dans le cadre de l'évaluation des politiques interministérielles d'insertion des personnes confiées à l'administration pénitentiaire par l'autorité judiciaire, l'institut BVA a réalisé, pour le compte du SGMAP, une étude qualitative auprès des entreprises qui sont engagées ou ont été engagées dans l’embauche de ces publics.
Étude
06.02.17
Dans le cadre de l'évaluation des politiques interministérielles d'insertion des personnes confiées à l'administration pénitentiaire par l'autorité judiciaire, l'institut TNS Sofres a réalisé, à la demande du SGMAP, une enquête quantitative auprès de 600 entreprises du secteur privé (dirigeants et DRH), en janvier 2016, avec pour objectif d'identifier les freins et les leviers à leur embauche.
Étude
18.11.16
A la demande du Conseil de la simplification pour les entreprises, le SGMAP a demandé au cabinet EY de réaliser une étude des gains générés par les mesures de simplification pour les entreprises. A partir des 262 mesures effectives (à juillet 2016) du programme de simplification pour les entreprises et des études d’impact du gouvernement, le cabinet EY a procédé à l’estimation : des économies annuelles de la simplification pour les entreprises et des gains de chiffre d’affaires, généré ou préservé. L’étude s’appuie sur la méthodologie du Standard Cost Model, communément utilisée au niveau européen, qui permet de mesurer la charge administrative liée à une disposition réglementaire et de la quantifier en termes financiers. L’étude a permis d’aboutir à un impact de 5 milliards d’euros par an pour les entreprises. La synthèse présentée ici rappelle la méthodologie employée et les principaux enseignements de cette évaluation.
Étude
07.10.16
Dans le cadre de l'évaluation de la politique de mobilisation des logements et bureaux vacants, l'institut BVA a réalisé pour le compte du SGMAP, du 23 septembre au 6 octobre 2015, une enquête auprès d’un échantillon de 200 propriétaires d’au moins un logement inoccupé en Ile-de-France.
Le référentiel Marianne - nouvelle version (sept. 2016)
Référentiel
16.09.16
Le référentiel Marianne, piloté par le secrétariat général pour la modernisation de l’action publique (SGMAP), définit depuis 2008 le standard de la qualité de l’accueil dans les services publics de l’État. Devant les progrès accomplis ces dernières années (voir le baromètre 2016 de la qualité de l'accueil), le référentiel Marianne a été entièrement refondu en 2016 pour pousser plus loin le degré d’exigence, répondre mieux encore aux attentes des citoyens et s’adapter à l’évolution des usages. Ce nouveau référentiel est déployé à partir de septembre 2016.
Étude
13.09.16
Le secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP) a fait réaliser par BVA en juillet 2016 une étude auprès d’un échantillon représentatif de la population française pour mesurer la notoriété du « Silence vaut accord » (SVA) ainsi que l’opinion des Français et leurs attentes.
Publication
31.05.16
Depuis décembre 2012, le gouvernement mène une démarche d’évaluation de l’ensemble des politiques publiques, dans le cadre de la modernisation de l’action publique (MAP). Le secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP) a pour missions d’animer et de coordonner l’ensemble de la démarche au niveau interministériel. Qu’est-ce qu’une évaluation de politique publique ? Quels sont les principes fondateurs d'une évaluation MAP ? Où en est la démarche ? Quels en sont les impacts ?
Rapport d'activité 2015 du réseau interministériel de l'État
Publication
09.03.16
L’inauguration du RIE, en janvier 2015, a mis en lumière les réalisations et le chemin parcouru collectivement. Le rapport d’activité 2015 est l’occasion de faire un arrêt sur images à ce moment essentiel du projet.